Comptes rendus et procès verbaux des conseils municipaux
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Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 19 novembre 2020 à 20h30 à la salle du Conseil municipal.
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Le port du masque sera obligatoire pour toute personne présente à la séance. L'ouverture au public est, pour l'heure, possible mais de façon très restreinte pour respecter les consignes de distanciation physique.
Tous les procès verbaux et comptes-rendus des conseils municipaux sont également consultables sur demande en mairie.
° COMPTE-RENDU ET PROCES VERBAUX 2019-2020
> Compte-rendu du conseil 1er octobre 2020
Annexe tableau des effectifs au 1er octobre 2020
> PV du conseil du 2 juillet 2020
> Compte-rendu du conseil 2 juillet 2020
> PV du conseil du 16 juin 2020
> Compte-rendu du conseil 16 juin 2020
> PV du conseil du 12 mars 2020
> Compte-rendu du conseil 12 mars 2020
> PV du conseil du 6 février 2020
> Compte-rendu du conseil du 6 février 2020
Annexe Subventions 2020 aux associations
> PV du conseil du 12 décembre 2019
Annexe Tarifs enfance jeunesse et restauration scolaire
> PV du conseil du 18 novembre 2019
> Compte-rendu du conseil du 18 novembre
> PV du conseil du 10 octobre 2019
> Compte-rendu du conseil du 10 octobre 2019
> PV du conseil du 11 juillet 2019
> Compte-rendu du conseil du 11 juillet 2019
Annexe : tableau des tarifs enfance jeunesse et vie scolaire
> PV du conseil du 6 juin 2019
> PV et compte-rendu du conseil du 4 juillet 2019
> Compte-rendu du conseil du 6 juin 2019
Annexe Dlibs 2 et 3 - Conclusions et avis
Annexe Dlibs 2 et 3 - Mémoire en réponse de la collectivité
Annexe Dlibs 2 et 3 - Rapport commissaire enquêtrice
Annexe Dlib.3- Déclaration de projet
>Procès-verbal du conseil du 4 avril 2019
Tableau des effectifs 05 04 2019
> Compte-rendu du conseil du 4 avril 2019
pièce jointe : tableau des effectifs
>Procès-verbal du conseil du 14 mars 2019
> Compte-rendu du conseil du 14 mars 2019
>Procès-verbal du conseil du 31 janvier 2019
> Compte-rendu du conseil du 31 janvier 2019
pièce jointe : tableau des subventions
° COMPTE-RENDU ET PROCES VERBAUX 2018
> Procès-verbal du conseil du jeudi 20 décembre 2018
> Compte-rendu du conseil du 20 décembre 2018
> Procès-verbal du conseil du jeudi 22 novembre 2018
> Compte-rendu du conseil du 22 novembre 2018
> Procès-verbal du conseil du jeudi 4 octobre 2018
> Compte-rendu du conseil du jeudi 4 octobre 2018
> Procès-verbal du conseil du jeudi 5 juillet 2018
> Compte-rendu du conseil du jeudi 5 juillet 2018
> Procès-verbal du conseil du jeudi 31 mai 2018 et annexes (Projet Educatif CommunalProjet Educatif Communal et tarifs séjours courts)
> Compte-rendu du conseil du jeudi 31 mai 2018
> Procès-verbal du conseil du jeudi 5 avril 2018
> Compte-rendu du conseil du jeudi 5 avril 2018
> Compte-rendu du conseil du jeudi 22 mars 2018
> Procès-verbal du conseil du jeudi 22 mars 2018
> Compte-rendu du conseil du jeudi 8 février 2018
> Procès-verbal du conseil du jeudi 8 février 2018 et Tableau 2018 des subventions aux associations
° COMPTE-RENDU ET PROCES VERBAUX 2017
> Procès-verbal du conseil du jeudi 21 décembre 2017 et CME présentation du stage d'immersion 2017-2018
> Compte-rendu du conseil du jeudi 21 décembre 2017
> Procès-verbal du conseil du jeudi 23 novembre 2017
> Compte-rendu du conseil du jeudi 23 novembre 2017
> Procès-verbal du conseil du jeudi 5 octobre 2017
> Compte-rendu du conseil du jeudi 5 octobre 2017
> Procès-verbal du conseil du jeudi 6 juillet 2017
> Compte-rendu du conseil du jeudi 6 juillet 2017
> Procès-verbal du conseil du jeudi 18 mai 2017
> Compte-rendu du conseil du jeudi 18 mai 2017
> Procès-verbal du conseil du jeudi 6 avril 2017
> Compte-rendu du conseil du jeudi 6 avril 2017
> Procès-verbal du conseil du jeudi 9 mars 2017
> Compte-rendu du conseil du jeudi 9 mars 2017
> Procès verbal du conseil du jeudi 2 février 2017 Tableau 2017 des subventions aux associations
° PROCES VERBAUX 2016
> Procès verbal du conseil du mardi 13 décembre 2016
> Procès verbal du conseil du 17 novembre 2016
> Procès verbal du conseil du 26 septembre 2016
> Procès verbal du conseil du 30 juin 2016
> Procès verbal du conseil du 26 mai 2016
> Procès verbal du conseil du 31 mars 2016
> Procès verbal du conseil du 3 mars 2016
> Procès verbal du conseil du 4 février 2016
° PROCES VERBAUX 2015
> Procès verbal du conseil du 10 décembre 2015
> Procès verbal du conseil du 19 novembre 2015
> Procès verbal du conseil du 28 septembre 2015
> Procès verbal du conseil du 3 septembre 2015
> Procès verbal du conseil du 2 juillet 2015
> Procès verbal du conseil du 28 mai 2015
> Procès verbal du conseil du 02 avril 2015
> Procès verbal du conseil du 05 mars 2015
> Procès verbal du conseil du 02 février 2015 Tableaux des subventions aux associations
° PROCES VERBAUX 2014
> Procès verbal du conseil du 11 décembre 2014
> Procès verbal du conseil du 13 novembre 2014
> Procès verbal du conseil du 29 septembre 2014
> Procès verbal du conseil du 3 juillet 2014
> Procès verbal du conseil du 5 juin 2014
> Procès verbal du conseil du 23 avril 2014
> Procès verbal du conseil du 7 avril 2014
> Procès verbal du conseil du 6 mars 2014
> Procès verbal du conseil du 6 février 2014 Tableau des subventions aux associations