Comptes rendus et procès verbaux des conseils municipaux
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Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 4 février à 20 h 30 à la salle du Conseil municipal.
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Le port du masque sera obligatoire pour toute personne présente à la séance. L'ouverture au public est, pour l'heure, possible mais de façon très restreinte pour respecter les consignes de distanciation physique.
Tous les procès verbaux des conseils municipaux sont également consultables sur demande en mairie.
° PROCES VERBAUX 2019-2020
> CR du conseil du 15 décembre 2020
> Tarifs communaux 2021 > Tableau des tarifs enfance jeunesse et vie scolaire 2021 > Tarifs jeunesse 2021
> PV du conseil du 19 novembre 2020
> PV du conseil du 1 octobre 2020
Annexe tableau des effectifs au 1er octobre 2020
> PV du conseil du 2 juillet 2020
> PV du conseil du 16 juin 2020
> PV du conseil du 12 mars 2020
> PV du conseil du 6 février 2020
Annexe Subventions 2020 aux associations
> PV du conseil du 12 décembre 2019
Annexe Tarifs enfance jeunesse et restauration scolaire
> PV du conseil du 18 novembre 2019
> PV du conseil du 10 octobre 2019
> PV du conseil du 11 juillet 2019
Annexe : tableau des tarifs enfance jeunesse et vie scolaire
> PV du conseil du 6 juin 2019
> PV et compte-rendu du conseil du 4 juillet 2019
Annexe Dlibs 2 et 3 - Conclusions et avis
Annexe Dlibs 2 et 3 - Mémoire en réponse de la collectivité
Annexe Dlibs 2 et 3 - Rapport commissaire enquêtrice
Annexe Dlib.3- Déclaration de projet
>Procès-verbal du conseil du 4 avril 2019
Tableau des effectifs 05 04 2019
pièce jointe : tableau des effectifs
>Procès-verbal du conseil du 14 mars 2019
>Procès-verbal du conseil du 31 janvier 2019
pièce jointe : tableau des subventions
° PROCES VERBAUX 2018
> Procès-verbal du conseil du jeudi 20 décembre 2018
> Procès-verbal du conseil du jeudi 22 novembre 2018
> Procès-verbal du conseil du jeudi 4 octobre 2018
> Procès-verbal du conseil du jeudi 5 juillet 2018
> Procès-verbal du conseil du jeudi 31 mai 2018 et annexes (Projet Educatif CommunalProjet Educatif Communal et tarifs séjours courts)
> Procès-verbal du conseil du jeudi 5 avril 2018
> Procès-verbal du conseil du jeudi 22 mars 2018
> Procès-verbal du conseil du jeudi 8 février 2018 et Tableau 2018 des subventions aux associations
° PROCES VERBAUX 2017
> Procès-verbal du conseil du jeudi 21 décembre 2017 et CME présentation du stage d'immersion 2017-2018
> Procès-verbal du conseil du jeudi 23 novembre 2017
> Procès-verbal du conseil du jeudi 5 octobre 2017
> Procès-verbal du conseil du jeudi 6 juillet 2017
> Procès-verbal du conseil du jeudi 18 mai 2017
> Procès-verbal du conseil du jeudi 6 avril 2017
> Procès-verbal du conseil du jeudi 9 mars 2017
> Procès verbal du conseil du jeudi 2 février 2017
Tableau 2017 des subventions aux associations
° PROCES VERBAUX 2016
> Procès verbal du conseil du mardi 13 décembre 2016
> Procès verbal du conseil du 17 novembre 2016
> Procès verbal du conseil du 26 septembre 2016
> Procès verbal du conseil du 30 juin 2016
> Procès verbal du conseil du 26 mai 2016
> Procès verbal du conseil du 31 mars 2016
> Procès verbal du conseil du 3 mars 2016
> Procès verbal du conseil du 4 février 2016
° PROCES VERBAUX 2015
> Procès verbal du conseil du 10 décembre 2015
> Procès verbal du conseil du 19 novembre 2015
> Procès verbal du conseil du 28 septembre 2015
> Procès verbal du conseil du 3 septembre 2015
> Procès verbal du conseil du 2 juillet 2015
> Procès verbal du conseil du 28 mai 2015
> Procès verbal du conseil du 02 avril 2015
> Procès verbal du conseil du 05 mars 2015
> Procès verbal du conseil du 02 février 2015 Tableaux des subventions aux associations
° PROCES VERBAUX 2014
> Procès verbal du conseil du 11 décembre 2014
> Procès verbal du conseil du 13 novembre 2014
> Procès verbal du conseil du 29 septembre 2014
> Procès verbal du conseil du 3 juillet 2014
> Procès verbal du conseil du 5 juin 2014
> Procès verbal du conseil du 23 avril 2014
> Procès verbal du conseil du 7 avril 2014
> Procès verbal du conseil du 6 mars 2014
> Procès verbal du conseil du 6 février 2014 Tableau des subventions aux associations